Centre de Recherche en Agropastoralisme CRAPast
Arrêtés Interministériels
Arrêté Interministériel du 28 Chaoual 1437 correspondant au 2 aout 2016 fixant les modalité d’évaluation des activités annuelles du chercheur permanent.Télécharger
Arrêté Interministériel du 28 Chaoual 1437 correspondant au 2 aout 2016 fixant les conditions d’attribution des autorisations d’absence au profit du chercheur permanent préparant une thèse de doctorat.Télécharger
Décrets
Décret exécutif n° 19-213 du 27 Dhou El Kaâda 1440 correspondant au 30 juillet 2019 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement de la conférence nationale des établissements publics à caractère scientifique et technologiqueTélécharger
Décret exécutif N° 13-109 du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche.Télécharger
Décret exécutif N° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique.Télécharger
Décret exécutif N° 11-36 du 24 Safar 1432 correspondant au 29 janvier 2011 relatif à l’exonération des droits et taxes des équipements acquis sur le marché local ou importés, destinés aux activités de la recherche scientifique et du développement technologique pour les centres, établissements et autres entités de recherche habilités et agréés.Télécharger
Décret exécutif N°99-244 relatif à la création et au fonctionnement des laboratoires de recherche.Télécharger